Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES CHANSONS
A.B. PRODUCTIONS, Société Anonyme, 7, rue de Bassano, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1219121
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1992

Présentation de la marque LE JARDIN DES CHANSONS

Déposée le 17 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) A.B. PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JARDIN DES CHANSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.B. PRODUCTIONS - France.

La marque LE JARDIN DES CHANSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES CHANSONS est expirée depuis le 17 novembre 1992.

A.B. PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DOROTHEE , VOX CHRISTIANA


A.B. PRODUCTIONS, Société Anonyme, 7, rue de Bassano, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Phonogrammes, et toutes sortes de phonogrammes, disques, cassettes, vidéo disques, vidéo-cassettes, ou tout autre support de l'image et du son appareils éléctriques y compris la T.S.F., photographiques, cinématographiques, optiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, papiers et articles de papier, carton et articles de cartons, imprimés, journaux et périodiques, livres;photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, éducation et divertissement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux;prêts de livres;divertissements, spectacles Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection cinéma et accessoires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.